Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VEZELAY
TETARD (S.A.)

Numéro de dépôt :
1695438
Date de dépôt :
26/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/09/2001

Présentation de la marque VEZELAY

Déposée le 26 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) TETARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VEZELAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TETARD domicilié(e) 12 rue Portefoin, 75003 PARIS - France.

La marque VEZELAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1695438.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VEZELAY est expirée depuis le 26 septembre 2001.

TETARD a également déposé les autres marques suivantes : AMBULANCES TETARD , TETARD SAS , MONTPENSIER


TETARD (S.A.) - 12 rue Portefoin, 75003 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-09

Coutellerie, fourchettes et cuillers;Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.